• Aller au contenu

Accès rapides

  • Pictogramme famille
    Famille
  • Pictogramme association
    Association
  • Pictogramme jeune homme
    Jeunes
  • Pictogramme incident
    Signaler un incident
Toutes les démarches

Mes espaces

Accéder à l'espace citoyens pour réaliser vos démarches en ligne : état civil, paiement de la collation scolaire, etc.

Accéder à l'espace citoyens
Site officiel de la Ville de Mamoudzou (retour à l'accueil) Site officiel de la Ville de Mamoudzou (retour à l'accueil)
  • Ma ville

    Ma ville

    • Vie municipale
      • Vos élus
      • Projet de ville Mamoudzou 2030
      • Propreté urbaine cause communale
      • Les grands projets
      • Prévention sécurité
    • Les services municipaux
      • Organigramme des services
      • Annuaire des services
      • Le budget
      • Marchés publics
      • Emploi
      • Charte graphique de Mamoudzou
    • Base documentaire
      • Actes administratifs
      • Journal municipal
      • Espace presse
  • Mamoudzou & moi

    Mamoudzou & moi

    • État civil
      • Les services à la population
      • Démarches dématérialisée
      • Carte nationale d'identité
      • Mariage
      • Naissance
      • Autres démarches
    • Enfance et éducation
      • Inscription scolaire 2025-2026
      • Les établissements scolaires
      • La caisse des écoles
      • Jeunesse
    • Vie associative
      • Annuaire des associations
      • Inscrire son association dans l'annuaire
      • Espace Chama
      • Subventions aux associations
      • Subventions Politique de la Ville
    • Urbanisme
      • Adressage
      • Démarches d'urbanisme
      • Plan local d'urbanisme
      • Droit de préemption urbain
      • Règlement de voirie
    • Solidarités, santé et séniors
      • Le centre communal d’action sociale de Mamoudzou 
      • Contrat Local de Santé  
      • Espace santé
      • Service de transport solidaire
    • Je suis...
      • Accès rapides famille
      • Accès rapides jeune
      • Accès rapides associations
  • Sortir & découvrir

    Sortir & découvrir

    • Vos équipements de proximité
      • Les Maisons des Jeunes et de la Culture
      • La médiathèque municipale Rama M'SA
      • Les infrastructures sportives
      • Annuaire des équipements
    • Que faire à Mamoudzou
      • Les événements à venir
      • Agenda événementiel 2025
      • Culture et patrimoine
      • Sport
      • Annuaire des associations
    • Vie de quartier
      • Les marchés paysans
      • Les foires
      • Momojou en fête
      • Dimanches fripes
  • Participer

    Participer

    • Les assises
      • Assises de la sécurité et de la citoyenneté
      • Assises de la reconquête foncière
    • Participation citoyenne
      • Conseil municipal des jeunes
      • Les conseils citoyens
    • Au quotidien
      • Signaler un incident
Ouvrir la recherche (fenêtre modale)
Formulaire de recherche
Saisir un ou plusieurs mots-clés…
  1. Accueil
  2. Service public
    • Particuliers
    • Particuliers
  • Exporter la page au format PDF (1,5Mo environ)
    • Facebook
    • LinkedIn
    • Twitter

Particuliers

Publié le 25/05/2023

Représentation du personnel dans l'entreprise

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?
  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?
  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?
  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?
  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?
  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?
  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?
  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?
  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?
  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?
  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?
  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?
  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?
  • Un salarié peut-il encore profiter du CSE s'il ne travaille plus dans l'entreprise ?
 Toutes les questions réponses 

  • Obligations de l'employeur

Retour en haut

Informations complémentaires du site

Newsletter

S'inscrire
  • Archives
  • Désinscription

Informations du site

Site officiel de la Ville de Mamoudzou (retour à l'accueil)

Ville de Mamoudzou

Horaires : Lundi au jeudi de 7h30 à 16h
et le vendredi et samedi de 8h à 12h.

Adresse : Boulevard Halidi SELEMANI BP 01 97600 Mamoudzou

Tél. : 02 69 66 50 10

  • Notre Facebook
  • Notre Instagram
  • Notre YouTube
  • Nous contacter
  • Espace presse
  • Plan du site
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données
  • Politique de gestion des cookies
  • Extranet

Stratis