Délibération – Administration générale : ZAC Hamaha : Avenant numéro 4 de la concession d'aménagement"
Délibération du
Adoption du procès – verbal du conseil municipal du 14 juillet 2025
Séance : Conseil municipal du 28 août 2025
Type de séance : Conseil municipal
Numéro de l’acte : 2025.00122
Date de délibération :
Publié le
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Delib-n°2025.00122-Adoption-du-proces-verbal-du-conseil-municipal-du-4-juillet-2025.pdf
Délibération – Administration générale : Validation du coût du groupe scolaire HAMAHA
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Délibération – Service à la population : Programmation de la dotation de la politique de la ville
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Délibération – Administration générale : Motion baptême stade départemental de cavani
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Délibération – Administration générale : Le projet " parcours d'inclusion sociale pour des personnes en situation de pauvreté économique , exclues des dispositifs d'accompagnement " et demande de subvention auprès du FSE
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Délibération – Administration générale : DM2 ville et DM1 SRU
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Délibération – Service à la population : Configuration du conseil communal du droit et des devoir des familles (loi N°2007-308 du 05 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance juvénille)
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Délibération – Administration générale : Autorisation de signature de la convention de préfinancement de subvention auprès de l'AFD de 5 établissements scolaire en modulaires
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Délibération – Service à la population : Autorisation de demande de sponsors pour les évènement sportifs de la ville
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