Délibération – Administration générale : Vote du taux de fiscalité directe locale 2025
Délibération du
Délibération – Administration générale : Actualisation du règlement intérieur des heures supplémentaires
Séance : Conseil municipal du 11 avril 2025
Date de la séance :
Numéro de l’acte : 2025.00030
Date de délibération :
Publié le
-
Delib-n°2025.00030-Actualisation-du-reglement-interieur-des-heures-supplementaires.pdf
Délibération – Administration générale : VOTE DU COMPTE DEGESTION 2024 VILLE ET SRU
Délibération du
Délibération – Administration générale : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 VILLE ET SRU
Délibération du
Délibération – Administration générale : Vote du budget primitif 2025 Ville et SRU et Validation des participations CCAS, SRU,CDE et frais de représentation du Maire
Délibération du
Délibération – Service à la population : Rencontres du réseau des conservatoires de France et les mécènes culturels &participation aux journées d'Avignon
Délibération du
Délibération – Administration générale : Protocole d’accord ville de Mamoudzou et URSSAF/CSSM
Délibération du
Délibération – Service à la population : Participation de la commune au salon de la politique de la ville
Délibération du
Délibération – Administration générale : Participation aux journées nationales de l'ANRU "mieux vivre dans les quartiers " et séminaire d'étude " autrement ailleurs"
Délibération du
Délibération – Service à la population : Participation au congrés de l'ANDES 2025
Délibération du
Délibération – Europe et coopération régionale : Participation à l'assemblée générale et 45éme congrès de l'AIMF
Délibération du
Délibération – Europe et coopération régionale : Participation à l'assemblée générale CITES UNIES FRANCE 2025 & à la 16éme édition des Rencontres de l'Action Internationale des Collectivités Territoriales (RAICT ) – Paris
Délibération du
Délibération – Administration générale : NPNRU Kawéni – Projets d'ilot de respiration aux abords des mosqées du vendredi et Lazérévouni – Fixation du montant des indemnisations des propriétaires bâtis
Délibération du
Délibération – Administration générale : Les emplois aidés(Parcours emploi compétence) destinés à la reconstruction après les cyclones
Délibération du
Délibération – Administration générale : Les créations et transformations de postes
Délibération du
Délibération – Administration générale : Demande de subvention exceptionnelle pour le Passamainty pour leur qualification au tournoi PICTH U13 2025
Délibération du
Délibération – Administration générale : Demande d'intégration de la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral suite à l'actualisation du décret n°2025-531 du 10 juin 2024
Délibération du
Délibération – Administration générale : Demande d'instauration d'un périmètre insalubre pour les opérations RHI Boubouni, Bonovo et Lacazera.
Délibération du
Délibération – Administration générale : Demande d'extension du périmètre d' intervention du conservatoire du littoral sur la mangrove de Kaweni à Mamoudzou
Délibération du
Délibération – Administration générale : Création d'un bureau de vote au quartier des Hauts vallons dans la commune de Mamoudzou
Délibération du
Délibération – Europe et coopération régionale : Convention de partenariat entre la ville de mamoudzou et le conseil départemental via la délégation de Mayotte à la Réunion
Délibération du
Délibération – Administration générale : Cession de véhicules de la ville de Mamoudzou
Délibération du
Délibération – Administration générale : Avis du conseil municipal sur le projet de décret de l'opération d'intérêt national (OIN)
Délibération du
Délibération – Service à la population : Attribution de subvention aux sportifs de haut niveau
Délibération du
Délibération – Administration générale : Affectation du résultat de l’exercice 2024
Délibération du
Délibération – Administration générale : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 22décembre 2024
Délibération du
Délibération – Administration générale : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2025
Délibération du
Délibération – Administration générale : Abrogation et remplacement de la délibérationn°2023.000190 portant modification de la délibération n°2023/00137 relative à la signature des documents d’urbanismes appartenant à M. Ambdilwahedou SOUMAILA
Délibération du
Délibération – Administration générale : Abrogation de la protection fonctionnelle de l’élu M. Chamouine ATTOUMANE
Délibération du