Délibération – Service à la population : Visite de courtoisie au conseil jeune de Neuilly-sur-Seine- rencontre des outre-mer et de l'IJOM – Mission Erasmus + du CMJ
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Délibération – Administration générale : Les modalités de nominations sans concours dans la catégorie C de la fonction public territoriale et leurs implications financières et statutaires
Séance : Conseil municipal du 1 août 2025
Type de séance : Conseil municipal
Numéro de l’acte : 2025.00085
Date de délibération :
Publié le – Mis à jour le
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Delib-n°2025.00085-Les-modalites-de-nominations-sans-concours-dans-la-categorie-C-de-la-fonction-publique-territoriale.pdf
Délibération – Administration générale : RHI Lacazera Tranche 2 – Demande de subvention complémentaire pour le démarrage des travaux de la phase 1
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Délibération – Administration générale : Recrutement d'argent pour le recensement de la population
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Délibération – Administration générale : Participation au 44éme Congrés de l'Association Nationale des Elus du Littoral ( ANEL) à Bonifacio
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Délibération – Service à la population : Participation à l'assemblée générale de l'ANCEJ
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Délibération – Service à la population : Organisation de la course de pirogues
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Délibération – Administration générale : NPNRU Kawéni : valorisation du foncier communal et demande de dérogation au PLUI
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Délibération – Administration générale : NPNRU Kawéni : opération "îlots de respiration" – parcelle AT342 -Autopromotion et relogement des ménages impactés
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Délibération – Administration générale : Modification des bureaux de vote suite au cyclone Chido
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Délibération – Administration générale : Modification de la localisation du bureau de vote des hauts vallons
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Délibération – Service à la population : Mise en place d'une restauration scolaire à l'école Abdallah SIDI ( doujani)
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Délibération – Europe et coopération régionale : Mayotte à l'honneur lors de la cérémonie du 14 juillet par l'ambassade de France au Togo
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Délibération – Administration générale : Le maintien du régime indemnitaire en cas de congés longue maladie
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Délibération – Administration générale : Le cumul de l'indemnité de régisseur et le régime indemnitaire RIFSEEP
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Délibération – Administration générale : La mise en place d'une indemnité d'intérim : " IFSE intérim "
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Délibération – Service à la population : Financement package participation "Le Grand Raid de la Réunion
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Délibération – Administration générale : Financement de l'association Mariziki de Kawéni dans le cadre de l'expérimentation de production de repas pour un public défavorisé et dans un cadre professionnalisant des vendeuses ambulantes
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Délibération – Administration générale : DM1 ville et SRU
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Délibération – Administration générale : Demande de subventions Fond vert et DSIL : NPNRU Kawéni pour les opérations habitat innovent 2, ZOS H ravine Bazama Bandrajou et ceinture verte " entrée sud de Kawéni
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Délibération – Administration générale : Demande de subvention DSIL relative à la réhabilitation et la sécurisation du cimetière de Tsoundzou
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Délibération – Administration générale : Demande de subvention au titre du FRAFU 2025 – Financement des études de maîtrise d'œuvre et des études complémentaires pour le nouveau quartier Maevadouani à Tsoundzou 2
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Délibération – Administration générale : Demande de subvention au titre de la lutte contre l'habitat indigne – RHI Bonovo – Phase 2, séquence 2
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Délibération – Administration générale : Demande de subvention à la CADEMA pour la réparation des projecteurs des stades du Baobab, de Passamainty, de vahibé et du plateau de doujani
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Délibération – Administration générale : Demande d'aide d'urgence à l'AIMF et affectation des recettes à la caisse des écoles de Mamoudzou
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Délibération – Administration générale : Création de postes au titre de l'animation périscolaire
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Délibération – Administration générale : Convention entre les ville de Mamoudzou et l'association Pour Adultes et jeunes Handicapés de Mayotte
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Délibération – Europe et coopération régionale : Congrès ACCD'OM & Congrès des Maires et des Présidents d'Intercommunalité de France – 2025
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Délibération – Administration générale : Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'association culturelle de la mosquée NGUIZI pour l'occupation de la parcelle communale cadastrée AZ 513 – M'gombani
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Délibération – Administration générale : Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'association culturelle de la mosquée de vendredi de Mamoudzou pour l'occupation de la parcelle communale cadastrée AY 1148 – Mamoudzou
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Délibération – Administration générale : Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'association culturelle de la mosquée de Doujani pour l'occupation de la parcelle communale cadastré 77 – BP Doujani
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Délibération – Administration générale : Clôture de la convention de mandat conclue avec la SIM pour les études pré-opérationnelle de la RHI Boubouni
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Délibération – Service à la population : Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers ayant obtenu la mention très biens et très biens assortie des félicitations du jury
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Délibération – Administration générale : Approbation du projet d'accompagnement du projet du cimetière communal de M'gombani et demande de soutient des dispositifs DPV et DSIL
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Délibération – Service à la population : Approbation de la programmation 2025 du contrat de ville
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Délibération – Administration générale : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à l'association les P'tits Loups
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Délibération – Administration générale : Acquisition des parcelles BL – 683 et BL – 686 sises à M'tsapéré pour l'extension du cimetiére communal de M'tsapéré Bonovo
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Délibération – Administration générale : Acquisition amiable d'une amiable d'une parcelle cadastrée CN N°04 à Vahibé dans le cadre du projet d'aménagement de l'entrée sud de Vahibé
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