Délibération - Administration générale : Validation du programme de création d'une école maternelle et d'une crèche à Disma
Délibération du
Délibération - Administration générale : Protocole d'accord transactionnel Ville de Mamoudzou / AB SERVICES PNEUMATIQUES - Frais de réparations de véhicules et de poids lourds
Séance : Conseil municipal du 8 avril 2023
Date de la séance :
Numéro de l’acte : 2023.00038
Rapporteur : Said Djanfar MOHAMED
Date de délibération :
Publié le – Mis à jour le
-
Protocole d'accord transactionnel Ville de Mamoudzou / AB SERVICES PNEUMATIQUES - Frais de réparation de véhicules et poids lourds
Délibération - Administration générale : Validation des taux de la fiscalité directe locale 2023
Délibération du
Délibération - Service à la population : Validation de l'agenda sportif 2023 de la ville de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Administration générale : Transformation de poste
Délibération du
Délibération - Service à la population : Stage de détection à l'île de la Réunion pour les jeunes sportifs de la section basket-ball de l'école municipale de l'excellence
Délibération du
Délibération - Administration générale : Signature de la convention entre le DEETS et la Ville de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Administration générale : Protocole d'accord transactionnel pour mandatement des factures de location des modulaires des écoles
Délibération du
Délibération - Administration générale : Protocole d'accord transactionnel entre la ville de Mamoudzou et les agences ISSOUFALI SARL concernant les frais de transports & hébergements et modification diverses
Délibération du
Délibération - Administration générale : Préemption des parcelles BD-643 et BD-466 à Cavani M'tsapéré, dans le cadre du projet aire de jeux et espace convivial intergénérationnel
Délibération du
Délibération - Service à la population : Participation de l'équipe jeune féminine du HC Passamainty à Paris, dans le cadre du Paris Word Game 2023
Délibération du
Délibération - Service à la population : Participation de cinq jeunes de l'école municipale de l'excellence sportive à la coupe de France de karaté
Délibération du
Délibération - Service à la population : Participation aux Jeux des Îles de l'Océan Indien 2023 à Madagascar
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Participation aux assises de la sécurité des territoires organisés par le forum français de la sécurité urbaine
Délibération du
Délibération - Service à la population : Participation au séminaire culturel DYG Consult et Eya à Cotonou
Délibération du
Délibération - Service à la population : Participation au congrès national de l'ANDES à Pau
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Participation à l'assemblée générale de l'AVCOI
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Participation à l'assemblée Générale Cites Unies France ( CUF) à Issy-Les -Moulineaux
Délibération du
Délibération - Service à la population : Partenariat de la Ville au Festival de l'image sous-marine
Délibération du
Délibération - Service à la population : Partenariat avec ANGALIA portant sur l'organisation de la course de pneus 2023, 2024 et 2025
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Organisation des assises de la croissance verte de l'océan indien
Délibération du
Délibération - Administration générale : Mise en place d'une Opération d'Intérêt National (OIN) à Mayotte: proposition de périmètres de la commune de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Administration générale : La prise en charge d'une mutuelle santé et prévoyance labellisée( Ville, CCAS et CDE)
Délibération du
Délibération - Administration générale : L'indemnité horaire pour travail normal de nuit
Délibération du
Délibération - Administration générale : Formation et immersion de Nourainya LOUTOUFI adjointe au Maire chargée de la citoyenneté au sein d'un service état civil d'une autre collectivité territoriale
Délibération du
Délibération - Administration générale : Financement d'une formation de 7 heures pour les 2 roues jusqu'à 125 cm3
Délibération du
Délibération - Administration générale : Demande de transfert foncier du CD à la Ville dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Kawéni
Délibération du
Délibération - Administration générale : Demande de financement pour le recrutement de deux agents : chargé d'opération RHI et chargé d'opération habits indignes
Délibération du
Délibération - Administration générale : Demande de financement FRAFU 2023 pour la réalisation des études de programmation urbaine, architecturale et paysagère du front de mer de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Administration générale : Demande de financement FRAFRU dans le cadre du plan de viabilisation de Doujani
Délibération du
Délibération - Administration générale : Déclaration d'utilité publique des travaux du RHI BOUBOUNI
Délibération du
Délibération - Administration générale : Convention entre l'association Likoli Dago et la Ville dans le cadre des étudiants en architecture sur des sites de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Service à la population : Convention de gestion de projet pour le carnaval de l'identité et de la culture de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Service à la population : Contrat d'objectif pour la sécurisation des écoles via les parents relais
Délibération du
Délibération - Service à la population : Contrat d'objectif pour l'environnement
Délibération du
Délibération - Administration générale : Cession de véhicules par la ville de Mamoudzou
Délibération du
Délibération - Administration générale : Cession de foncier au Rectorat dans le cadre des projets d'équipements sportifs et scolaires sur Kawéni
Délibération du
Délibération - Administration générale : Cession de foncier à AL'Ma dans le cadre des contreparties foncières du programme de renouvellement urbain de Kawéni
Délibération du
Délibération - Administration générale : Budget supplémentaire pour l'année 2023
Délibération du
Délibération - Service à la population : Attribution des subventions 2023 aux associations
Délibération du
Délibération - Service à la population : Attribution de prix aux élèves participant à la dictée dans le cadre de la Semaine de la langue française et de la francophonie
Délibération du
Délibération - Service à la population : Assemblée générale et séminaire journées d'Avignon 2023 de la FNCC
Délibération du
Délibération - Administration générale : Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
Délibération du
Délibération - Administration générale : Approbation du compte de gestion 2022 du trésorier municipal
Délibération du
Délibération - Administration générale : Approbation du compte administratif 2022
Délibération du
Délibération - Service à la population : Approbation de la programmation 2023 du contrat de ville
Délibération du
Délibération - Administration générale : Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage sur les travaux d'eaux pluviales dans le cadre des travaux sur SPPM et Zone scolaire, Kawéni
Délibération du
Délibération - Europe et coopération régionale : Aide humanitaire pour la Syrie et la Turquie dans le cadre d'une déclaration d' aide publique au développement
Délibération du
Délibération - Administration générale : Affectation du résultat 2022
Délibération du
Délibération - Administration générale : Adoption du procès verbal du conseil municipal du 10-02-2023
Délibération du
Délibération - Administration générale : Adhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement ( CAUE ) de Mayotte
Délibération du
Délibération - Administration générale : Acquisition des parcelles AO50, AO319, AT1015, AT1016, AT1018, AT1019 sises à Kawéni
Délibération du