Délibération : Validation du schéma directeur des écoles de la commune de Mamoudzou
Délibération du
Délibération : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
Séance : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
Numéro de l’acte : n°2023.00001
Date de délibération :
Publié le – Mis à jour le
-
Délib n°2023.00001- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
Délibération : Validation du programme Définitif Détaillé et l'enveloppe financière pour la construction de la crèche de M'gombani
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Délibération : Suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
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Délibération : Séjour linguistique jeunesse anglais et Swahili
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Délibération : Schéma directeur d'aménagement des cimetières de la commune de Mamoudzou
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Délibération : Renouvellement de la ligne de trésorerie à la CEPAC
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Délibération : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association GAL - EST
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Délibération : Régularisation relative à la participation de la ville de Mamoudzou à l'organisation d'un atelier internation de m
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Délibération : Réactualisation des régies de recettes
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Délibération : Réactualisation des redevances d'occupation du domaine public
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Délibération : Participation de la Ville au projet porté par le lycée des lumière de voyage à Science Po Paris
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Délibération : Participation au séminaire de l'USHOM
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Délibération : Participation au Sauti Zabusara en Tanzanie
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Délibération : Participation au projet de promotion de l'économie locale durable dans les communes Kloto 1 Agoès Nyivé 2 togo dans le cadre du jumelage avec Mamoudzou
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Délibération : Participation au forum Cap'Com
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Délibération : Participation au conseil d'administration de CITES UNIES FRANCE
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Délibération : Participation à une action coeur de ville portée par la CADEMA
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Délibération : Partenariat avec la SOMAPRESSE portant sur l'organisation de l'événement médiatique LE TROPHEE DES CHAMPIONS 2022
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Délibération : Modification durée amortissements
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Délibération : Mise à disposition d'agent de la Ville de Mamoudzou au bénéfice du CCAS de Mamoudzou
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Délibération : La réactualisation du tableau des effectifs
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Délibération : Déplacement d'élus pour représenter la Ville et accompagner le BCM lors de la coupe de France de basket ball
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Délibération : Dénomination des voies restantes des localités de Mamoudzou et M'tsapéré
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Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier urbain 2022 pour l'étude pré-opérationnelle
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Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier et urbain 2022 pour le projet aménagement vo
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Délibération : Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2023
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Délibération : Conventionnement avec l'éco-organisme ALCOME pour lutter contre la propagation des mégots de cigarettes dans les e
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Délibération : Convention sur l'intermédiation locative avec SOLIHA Mayotte dans le cadre du NPNRU de Kawéni
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Délibération : Convention plan d'actions entre la mairie de Mamoudzou et le FIPHFP
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Délibération : Convention de délégation de maîtrise d'oeuvrage sur les travaux des reseaux des eaux pluviales au village de Passam
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Délibération : Contribution à la fête de la science 2022 Modification de la délibération n°2022.00157 - 2022
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Délibération : Confirmation de la délibération n°2022.00041-2022 relative au montant de l'acquisition de la parcelle AW-03 sise à
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Délibération : Collation dédiée aux jeunes pour la coupe de France de football
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Délibération : Cession de foncier à M.Abasse OUSSENI dans le cadre du relogement relatif au projet habitat innovant à Mahabourini
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Délibération : Avis sur le projet de PLUi-HM (plan local d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDM) de la communauté d'aggloméra
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Délibération : Attribution du régime indémnitaire dans la filière police municipale
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Délibération : Attribution de subvention exceptionnelle reconstruction Nyumba traditionel de Passamaity
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Délibération : Attribution de subvention aux sportifs de haut niveau
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Délibération : Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien assortie des félicitations
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Délibération : Approbation du programme d'équipement public de la ZAC de Doujani
Délibération : Approbation du budget 2023
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Délibération : Approbation de la DM2 2022 et actualisation du PPI
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Délibération : Adhésion CEREMA
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Délibération : Abonnement forfait post stationnement des agents communaux
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