Délibération : Séjour linguistique jeunesse anglais et Swahili
Séance : Séjour linguistique jeunesse anglais et Swahili
Numéro de l’acte : n°2023.00020
Date de délibération :
Publié le – Mis à jour le
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Délib n°2023.00020 - Séjour linguistique jeunesse anglais et Swahili
Délibération : Validation du programme Définitif Détaillé et l'enveloppe financière pour la construction de la crèche de M'gombani
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Validation du préprogramme pour le groupe scolaire T25 CHIHABOUDDINE Ben Youssouf à Doujani
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Délibération : Suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
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Délibération : Schéma directeur d'aménagement des cimetières de la commune de Mamoudzou
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Réparation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) pour l'exercice 2024
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Délibération : Renouvellement de la ligne de trésorerie à la CEPAC
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Délibération : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association GAL - EST
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Rencontres annuelles de l'AVCOI
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Délibération : Régularisation relative à la participation de la ville de Mamoudzou à l'organisation d'un atelier internation de m
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Délibération : Réactualisation des régies de recettes
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Délibération : Réactualisation des redevances d'occupation du domaine public
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Délibération : Participation de la Ville au projet porté par le lycée des lumière de voyage à Science Po Paris
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Délibération : Participation au séminaire de l'USHOM
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Délibération : Participation au Sauti Zabusara en Tanzanie
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Délibération : Participation au projet de promotion de l'économie locale durable dans les communes Kloto 1 Agoès Nyivé 2 togo dans le cadre du jumelage avec Mamoudzou
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Délibération : Participation au forum Cap'Com
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Délibération : Participation au conseil d'administration de CITES UNIES FRANCE
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Participation au congrès de l'ANACEJ
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Délibération : Participation à une action coeur de ville portée par la CADEMA
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Partenariat trail et marche des amis
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Délibération : Partenariat avec la SOMAPRESSE portant sur l'organisation de l'événement médiatique LE TROPHEE DES CHAMPIONS 2022
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Partenariat avec l'association RUN 976 pour l'organisation du trail du gouverneur et de la marche de CHAWENI le dimanche 1er décembre 2024
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Partenariat avec l'association AMALCA pour l'organisation d'OCTOBRE ROSE
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Délibération : Modification durée amortissements
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Modification délibération n°2023.00004/2023 du 10/02/2023 relative à la suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
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Modification de la délibération n°2024.00124/2024 portant sur le RHI BONOVO phase 2-Demande de subvention à l'Etat au titre la lutte contre l'habitat indigne 2024
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Modification de la délibération n°2024.00123/2024 relative à la demande de subvention exceptionnelle à l'Etat pour le projet de la ZAC Hamaha
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Modification de la délibération n°2024.00086/2024 relative à l'échange partenarial entre Mamoudzou et les territoires guyanais
Délibération du
Modification de l'effectif et prise en compte de l'élection du comité des jeunes de Kaweni
Délibération du
Mobilisation du foncier de l'Etat pour le projet TOTEM : cession de la parcelle AX-300 de l'Etat à la commune
Délibération du
Mise en place de la taxe d'aménagement sectorisée sur le secteur zone scolaire à kaweni, et celui de Mkayamba à l'entrée de Kaweni
Délibération du
Délibération : Mise à disposition d'agent de la Ville de Mamoudzou au bénéfice du CCAS de Mamoudzou
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Mamoudzou en flamme
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Les transformation de postes
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Délibération : La réactualisation du tableau des effectifs
Délibération du
Dispositif territoires volontaire
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Délibération : Déplacement d'élus pour représenter la Ville et accompagner le BCM lors de la coupe de France de basket ball
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Dénomination du centre administratif
Délibération du
Délibération : Dénomination des voies restantes des localités de Mamoudzou et M'tsapéré
Délibération du
Dénomination de la mairie annexe de M'tsapéré
Délibération du
Demande de subvention DAC (EAC et démocratisation de la culture -théâtre municipal amateur de Mamoudzou)
Délibération du
Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier urbain 2022 pour l'étude pré-opérationnelle
Délibération du
Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier et urbain 2022 pour le projet aménagement vo
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Demande de subvention à la CADEMA au titre de l'attractivité et du tourisme /Festival SANAA
Délibération du
Demande de subvention à la CADEMA "Momojou en fête"
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Demande de gestion foncière du parc Amina OILI à Tsoundzou 1 auprès de l'Etat
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Demande d'agrément service civique
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Demande d'acquisition au Département, de la parcelle BK-849 à M'tsapéré quartier Mandzarsoua pour la construction d'un bâtiment multimodal
Délibération du
Décision modificative N°01/2024 ville MAMOUDZOU et SRU
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Délibération : Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2023
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Création du réseau régional multi-acteurs
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Création d'un contrat de projet pour l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine+(ANRU+)
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Délibération : Conventionnement avec l'éco-organisme ALCOME pour lutter contre la propagation des mégots de cigarettes dans les e
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Délibération : Convention sur l'intermédiation locative avec SOLIHA Mayotte dans le cadre du NPNRU de Kawéni
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Délibération : Convention plan d'actions entre la mairie de Mamoudzou et le FIPHFP
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Délibération : Convention de délégation de maîtrise d'oeuvrage sur les travaux des reseaux des eaux pluviales au village de Passam
Délibération du
Convention cadre entre la ville de Mamoudzou et l'office culturel départemental de Mayotte
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Délibération : Contribution à la fête de la science 2022 Modification de la délibération n°2022.00157 - 2022
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Délibération : Confirmation de la délibération n°2022.00041-2022 relative au montant de l'acquisition de la parcelle AW-03 sise à
Délibération du
Délibération : Collation dédiée aux jeunes pour la coupe de France de football
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Délibération : Cession de foncier à M.Abasse OUSSENI dans le cadre du relogement relatif au projet habitat innovant à Mahabourini
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Délibération : Avis sur le projet de PLUi-HM (plan local d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDM) de la communauté d'aggloméra
Délibération du
Délibération : Attribution du régime indémnitaire dans la filière police municipale
Délibération du
Délibération : Attribution de subvention exceptionnelle reconstruction Nyumba traditionel de Passamaity
Délibération du
Délibération : Attribution de subvention aux sportifs de haut niveau
Délibération du
Attribution de subvention 2024 aux associations culturelles
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Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers de la session 2024 mention très bien
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Délibération : Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien assortie des félicitations
Délibération du
Attribution d'un bail emphytéotique à l'association culturelle de la mosquée de Tsoundzou 1.
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Délibération : Approbation du programme d'équipement public de la ZAC de Doujani
Délibération : Approbation du budget 2023
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Délibération : Approbation de la DM2 2022 et actualisation du PPI
Délibération du
Approbation de la convention de relogement dans le cadre du projet NPNRU de Kaweni.
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Aide exceptionnelle au sportif de haut niveau Raphael MOHAMED
Délibération du
ADRESSAGE : Modification dénomination des voies de la commune de Mamoudzou
Délibération du
ADRESSAGE : Dénomination des voies de la commune de Mamoudzou
Délibération du
Délibération : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
Délibération du
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 juin 2024
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Adoption du procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2024
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Délibération : Adhésion CEREMA
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Adhésion au label "Ville Internet"
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Achat d'un livre imagier destiné à être offert à tous les élèves des classes élémentaires et aux espaces de lecture de Ville
Délibération du
Accueil de la délégation mauricienne au 1 er semestre 2025
Délibération du
Délibération : Abonnement forfait post stationnement des agents communaux
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