Délibération : Validation du programme Définitif Détaillé et l'enveloppe financière pour la construction de la crèche de M'gombani
Délibération du
Actualisation du régime indemnitaire: indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) complémentaire annule et remplace l'indemnité de garantie (IG)
Séance : Actualisation du régime indemnitaire: indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) complémentaire annule et remplace l'indemnité de garantie (IG)
Numéro de l’acte : 2024.00169
Date de délibération :
Publié le
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Delib-n°2024.00169-Actualisation-du-regime-indemnitaire-indemnite-de-fonctions-de-sujetions-et-dexpertise-IFSE-compleme.pdf
Validation du préprogramme pour le groupe scolaire T25 CHIHABOUDDINE Ben Youssouf à Doujani
Délibération du
Délibération : Suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
Délibération du
Délibération : Séjour linguistique jeunesse anglais et Swahili
Délibération du
Délibération : Schéma directeur d'aménagement des cimetières de la commune de Mamoudzou
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Réparation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) pour l'exercice 2024
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Délibération : Renouvellement de la ligne de trésorerie à la CEPAC
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Délibération : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association GAL - EST
Délibération du
Rencontres annuelles de l'AVCOI
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Délibération : Régularisation relative à la participation de la ville de Mamoudzou à l'organisation d'un atelier internation de m
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Délibération : Réactualisation des régies de recettes
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Délibération : Réactualisation des redevances d'occupation du domaine public
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Délibération : Participation de la Ville au projet porté par le lycée des lumière de voyage à Science Po Paris
Délibération du
Délibération : Participation au séminaire de l'USHOM
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Délibération : Participation au Sauti Zabusara en Tanzanie
Délibération du
Délibération : Participation au projet de promotion de l'économie locale durable dans les communes Kloto 1 Agoès Nyivé 2 togo dans le cadre du jumelage avec Mamoudzou
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Délibération : Participation au forum Cap'Com
Délibération du
Délibération : Participation au conseil d'administration de CITES UNIES FRANCE
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Participation au congrès de l'ANACEJ
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Délibération : Participation à une action coeur de ville portée par la CADEMA
Délibération du
Partenariat trail et marche des amis
Délibération du
Délibération : Partenariat avec la SOMAPRESSE portant sur l'organisation de l'événement médiatique LE TROPHEE DES CHAMPIONS 2022
Délibération du
Partenariat avec l'association RUN 976 pour l'organisation du trail du gouverneur et de la marche de CHAWENI le dimanche 1er décembre 2024
Délibération du
Partenariat avec l'association AMALCA pour l'organisation d'OCTOBRE ROSE
Délibération du
Délibération : Modification durée amortissements
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Modification délibération n°2023.00004/2023 du 10/02/2023 relative à la suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
Délibération du
Modification de la délibération n°2024.00124/2024 portant sur le RHI BONOVO phase 2-Demande de subvention à l'Etat au titre la lutte contre l'habitat indigne 2024
Délibération du
Modification de la délibération n°2024.00123/2024 relative à la demande de subvention exceptionnelle à l'Etat pour le projet de la ZAC Hamaha
Délibération du
Modification de la délibération n°2024.00086/2024 relative à l'échange partenarial entre Mamoudzou et les territoires guyanais
Délibération du
Modification de l'effectif et prise en compte de l'élection du comité des jeunes de Kaweni
Délibération du
Mobilisation du foncier de l'Etat pour le projet TOTEM : cession de la parcelle AX-300 de l'Etat à la commune
Délibération du
Mise en place de la taxe d'aménagement sectorisée sur le secteur zone scolaire à kaweni, et celui de Mkayamba à l'entrée de Kaweni
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Délibération : Mise à disposition d'agent de la Ville de Mamoudzou au bénéfice du CCAS de Mamoudzou
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Mamoudzou en flamme
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Les transformation de postes
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Délibération : La réactualisation du tableau des effectifs
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Dispositif territoires volontaire
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Délibération : Déplacement d'élus pour représenter la Ville et accompagner le BCM lors de la coupe de France de basket ball
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Dénomination du centre administratif
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Délibération : Dénomination des voies restantes des localités de Mamoudzou et M'tsapéré
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Dénomination de la mairie annexe de M'tsapéré
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Demande de subvention DAC (EAC et démocratisation de la culture -théâtre municipal amateur de Mamoudzou)
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Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier urbain 2022 pour l'étude pré-opérationnelle
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Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier et urbain 2022 pour le projet aménagement vo
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Demande de subvention à la CADEMA au titre de l'attractivité et du tourisme /Festival SANAA
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Demande de subvention à la CADEMA "Momojou en fête"
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Demande de gestion foncière du parc Amina OILI à Tsoundzou 1 auprès de l'Etat
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Demande d'agrément service civique
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Demande d'acquisition au Département, de la parcelle BK-849 à M'tsapéré quartier Mandzarsoua pour la construction d'un bâtiment multimodal
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Décisions prises par le Maire en 2024 par délégation du conseil municipal
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Délibération : Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2023
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Création d'un contrat de projet pour l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine+(ANRU+)
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Délibération : Convention sur l'intermédiation locative avec SOLIHA Mayotte dans le cadre du NPNRU de Kawéni
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Délibération : Convention plan d'actions entre la mairie de Mamoudzou et le FIPHFP
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Délibération : Convention de délégation de maîtrise d'oeuvrage sur les travaux des reseaux des eaux pluviales au village de Passam
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Convention cadre entre la ville de Mamoudzou et l'office culturel départemental de Mayotte
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Délibération : Contribution à la fête de la science 2022 Modification de la délibération n°2022.00157 - 2022
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Délibération : Confirmation de la délibération n°2022.00041-2022 relative au montant de l'acquisition de la parcelle AW-03 sise à
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Délibération : Collation dédiée aux jeunes pour la coupe de France de football
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Délibération : Cession de foncier à M.Abasse OUSSENI dans le cadre du relogement relatif au projet habitat innovant à Mahabourini
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Délibération : Avis sur le projet de PLUi-HM (plan local d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDM) de la communauté d'aggloméra
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Délibération : Attribution du régime indémnitaire dans la filière police municipale
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Délibération : Attribution de subvention exceptionnelle reconstruction Nyumba traditionel de Passamaity
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Délibération : Attribution de subvention aux sportifs de haut niveau
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Délibération : Approbation du programme d'équipement public de la ZAC de Doujani
Délibération : Approbation du budget 2023
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Délibération : Approbation de la DM2 2022 et actualisation du PPI
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Approbation de la convention de relogement dans le cadre du projet NPNRU de Kaweni.
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Aide exceptionnelle au sportif de haut niveau Raphael MOHAMED
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ADRESSAGE : Modification dénomination des voies de la commune de Mamoudzou
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Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2024
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Délibération : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
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Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 juin 2024
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Adoption du procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2024
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Délibération : Adhésion CEREMA
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Adhésion au label "Ville Internet"
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Achat d'un livre imagier destiné à être offert à tous les élèves des classes élémentaires et aux espaces de lecture de Ville
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Accueil de la délégation mauricienne au 1 er semestre 2025
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Délibération : Abonnement forfait post stationnement des agents communaux
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