Délibération : Validation du programme Définitif Détaillé et l'enveloppe financière pour la construction de la crèche de M'gombani
Délibération du
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2024
Séance : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2024
Numéro de l’acte : 2024.00168/2024
Date de délibération :
Publié le
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Delib-n°2024.00168-Adoption-du-proces-verbal-du-conseil-municipal-du-27-septembre-2024.pdf
Validation du préprogramme pour le groupe scolaire T25 CHIHABOUDDINE Ben Youssouf à Doujani
Délibération du
Transformation de postes
Délibération du
Délibération : Suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
Délibération du
Délibération : Séjour linguistique jeunesse anglais et Swahili
Délibération du
Délibération : Schéma directeur d'aménagement des cimetières de la commune de Mamoudzou
Délibération du
Réparation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) pour l'exercice 2024
Délibération du
Délibération : Renouvellement de la ligne de trésorerie à la CEPAC
Délibération du
Délibération : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association GAL – EST
Délibération du
Rencontres annuelles de l'AVCOI
Délibération du
Délibération : Régularisation relative à la participation de la ville de Mamoudzou à l'organisation d'un atelier internation de m
Délibération du
Délibération : Réactualisation des régies de recettes
Délibération du
Délibération : Réactualisation des redevances d'occupation du domaine public
Délibération du
Délibération : Participation de la Ville au projet porté par le lycée des lumière de voyage à Science Po Paris
Délibération du
Délibération : Participation au séminaire de l'USHOM
Délibération du
Délibération : Participation au Sauti Zabusara en Tanzanie
Délibération du
Délibération : Participation au projet de promotion de l'économie locale durable dans les communes Kloto 1 Agoès Nyivé 2 togo dans le cadre du jumelage avec Mamoudzou
Délibération du
Délibération : Participation au forum Cap'Com
Délibération du
Délibération : Participation au conseil d'administration de CITES UNIES FRANCE
Délibération du
Participation au congrès de l'ANACEJ
Délibération du
Délibération : Participation à une action coeur de ville portée par la CADEMA
Délibération du
Partenariat trail et marche des amis
Délibération du
Délibération : Partenariat avec la SOMAPRESSE portant sur l'organisation de l'événement médiatique LE TROPHEE DES CHAMPIONS 2022
Délibération du
Partenariat avec l'association RUN 976 pour l'organisation du trail du gouverneur et de la marche de CHAWENI le dimanche 1er décembre 2024
Délibération du
Partenariat avec l'association AMALCA pour l'organisation d'OCTOBRE ROSE
Délibération du
Nouveau régime indemnitaire de la filière de sécurité (police municipal)
Délibération du
Délibération : Modification durée amortissements
Délibération du
Modification délibération n°2023.00004/2023 du 10/02/2023 relative à la suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
Délibération du
Modification de la délibération n°2024.00124/2024 portant sur le RHI BONOVO phase 2-Demande de subvention à l'Etat au titre la lutte contre l'habitat indigne 2024
Délibération du
Modification de la délibération n°2024.00123/2024 relative à la demande de subvention exceptionnelle à l'Etat pour le projet de la ZAC Hamaha
Délibération du
Modification de la délibération n°2024.00086/2024 relative à l'échange partenarial entre Mamoudzou et les territoires guyanais
Délibération du
Modification de l'effectif et prise en compte de l'élection du comité des jeunes de Kaweni
Délibération du
Mobilisation du foncier de l'Etat pour le projet TOTEM : cession de la parcelle AX-300 de l'Etat à la commune
Délibération du
Mise en place de la taxe d'aménagement sectorisée sur le secteur zone scolaire à kaweni, et celui de Mkayamba à l'entrée de Kaweni
Délibération du
Délibération : Mise à disposition d'agent de la Ville de Mamoudzou au bénéfice du CCAS de Mamoudzou
Délibération du
Mamoudzou en flamme
Délibération du
Les transformation de postes
Délibération du
Délibération : La réactualisation du tableau des effectifs
Délibération du
Dispositif territoires volontaire
Délibération du
Délibération : Déplacement d'élus pour représenter la Ville et accompagner le BCM lors de la coupe de France de basket ball
Délibération du
Dénomination du centre administratif
Délibération du
Délibération : Dénomination des voies restantes des localités de Mamoudzou et M'tsapéré
Délibération du
Dénomination de la mairie annexe de M'tsapéré
Délibération du
Demande de subvention DAC (EAC et démocratisation de la culture -théâtre municipal amateur de Mamoudzou)
Délibération du
Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier urbain 2022 pour l'étude pré-opérationnelle
Délibération du
Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier et urbain 2022 pour le projet aménagement vo
Délibération du
Demande de subvention à la CADEMA au titre de l'attractivité et du tourisme /Festival SANAA
Délibération du
Demande de subvention à la CADEMA "Momojou en fête"
Délibération du
Demande de gestion foncière du parc Amina OILI à Tsoundzou 1 auprès de l'Etat
Délibération du
Demande d'agrément service civique
Délibération du
Demande d'acquisition au Département, de la parcelle BK-849 à M'tsapéré quartier Mandzarsoua pour la construction d'un bâtiment multimodal
Délibération du
Décisions prises par le Maire en 2024 par délégation du conseil municipal
Délibération du
Décision modificative N°01/2024 ville MAMOUDZOU et SRU
Délibération du
Décision modificative 2/2024 : inscription de provisions au budget de la Ville
Délibération du
Délibération : Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2023
Délibération du
Création du réseau régional multi-acteurs
Délibération du
Création d'un contrat de projet pour l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine+(ANRU+)
Délibération du
Délibération : Convention sur l'intermédiation locative avec SOLIHA Mayotte dans le cadre du NPNRU de Kawéni
Délibération du
Délibération : Convention plan d'actions entre la mairie de Mamoudzou et le FIPHFP
Délibération du
Délibération : Convention de délégation de maîtrise d'oeuvrage sur les travaux des reseaux des eaux pluviales au village de Passam
Délibération du
Convention cadre entre la ville de Mamoudzou et l'office culturel départemental de Mayotte
Délibération du
Délibération : Contribution à la fête de la science 2022 Modification de la délibération n°2022.00157 – 2022
Délibération du
Délibération : Confirmation de la délibération n°2022.00041-2022 relative au montant de l'acquisition de la parcelle AW-03 sise à
Délibération du
Délibération : Collation dédiée aux jeunes pour la coupe de France de football
Délibération du
Délibération : Cession de foncier à M.Abasse OUSSENI dans le cadre du relogement relatif au projet habitat innovant à Mahabourini
Délibération du
Délibération : Avis sur le projet de PLUi-HM (plan local d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDM) de la communauté d'aggloméra
Délibération du
Autorisation spéciale d'inscription du quart du budget en investissement pour l'exercice 2025
Délibération du
Délibération : Attribution du régime indémnitaire dans la filière police municipale
Délibération du
Délibération : Attribution de subvention exceptionnelle reconstruction Nyumba traditionel de Passamaity
Délibération du
Délibération : Attribution de subvention aux sportifs de haut niveau
Délibération du
Attribution de subvention 2024 aux associations culturelles
Délibération du
Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers de la session 2024 mention très bien
Délibération du
Délibération : Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien assortie des félicitations
Délibération du
Attribution d'un bail emphytéotique à l'association culturelle de la mosquée de Tsoundzou 1.
Délibération du
Délibération : Approbation du programme d'équipement public de la ZAC de Doujani
Délibération : Approbation du budget 2023
Délibération du
Délibération : Approbation de la DM2 2022 et actualisation du PPI
Délibération du
Approbation de la convention de relogement dans le cadre du projet NPNRU de Kaweni.
Délibération du
Aide exceptionnelle au sportif de haut niveau Raphael MOHAMED
Délibération du
ADRESSAGE : Modification dénomination des voies de la commune de Mamoudzou
Délibération du
ADRESSAGE : Dénomination des voies de la commune de Mamoudzou
Délibération du
Délibération : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
Délibération du
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 juin 2024
Délibération du
Adoption du procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2024
Délibération du
Adoption de la convention de mise à disposition de personnel sous contrat de projet de la ville de Mamoudzou auprès de la caisse des écoles
Délibération du
Délibération : Adhésion CEREMA
Délibération du
Adhésion au label "Ville Internet"
Délibération du
Adhésion à l'Agence France Local (AFL) société territoriale
Délibération du
Actualisation du régime indemnitaire: indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) complémentaire annule et remplace l'indemnité de garantie (IG)
Délibération du
Achat d'un livre imagier destiné à être offert à tous les élèves des classes élémentaires et aux espaces de lecture de Ville
Délibération du
Accueil de la délégation mauricienne au 1 er semestre 2025
Délibération du
Délibération : Abonnement forfait post stationnement des agents communaux
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