Délibération : Validation du programme Définitif Détaillé et l'enveloppe financière pour la construction de la crèche de M'gombani
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Transformation de postes
Séance : Transformation de postes
Numéro de l’acte : 2024.00171
Date de délibération :
Publié le
-
Delib-n°2024.00171-Transformation-de-postes.pdf
Validation du préprogramme pour le groupe scolaire T25 CHIHABOUDDINE Ben Youssouf à Doujani
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Délibération : Suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
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Délibération : Séjour linguistique jeunesse anglais et Swahili
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Délibération : Schéma directeur d'aménagement des cimetières de la commune de Mamoudzou
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Réparation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) pour l'exercice 2024
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Délibération : Renouvellement de la ligne de trésorerie à la CEPAC
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Délibération : Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association GAL - EST
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Rencontres annuelles de l'AVCOI
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Délibération : Régularisation relative à la participation de la ville de Mamoudzou à l'organisation d'un atelier internation de m
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Délibération : Réactualisation des régies de recettes
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Délibération : Réactualisation des redevances d'occupation du domaine public
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Délibération : Participation de la Ville au projet porté par le lycée des lumière de voyage à Science Po Paris
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Délibération : Participation au séminaire de l'USHOM
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Délibération : Participation au Sauti Zabusara en Tanzanie
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Délibération : Participation au projet de promotion de l'économie locale durable dans les communes Kloto 1 Agoès Nyivé 2 togo dans le cadre du jumelage avec Mamoudzou
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Délibération : Participation au forum Cap'Com
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Délibération : Participation au conseil d'administration de CITES UNIES FRANCE
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Participation au congrès de l'ANACEJ
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Délibération : Participation à une action coeur de ville portée par la CADEMA
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Partenariat trail et marche des amis
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Délibération : Partenariat avec la SOMAPRESSE portant sur l'organisation de l'événement médiatique LE TROPHEE DES CHAMPIONS 2022
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Partenariat avec l'association RUN 976 pour l'organisation du trail du gouverneur et de la marche de CHAWENI le dimanche 1er décembre 2024
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Partenariat avec l'association AMALCA pour l'organisation d'OCTOBRE ROSE
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Nouveau régime indemnitaire de la filière de sécurité (police municipal)
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Délibération : Modification durée amortissements
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Modification délibération n°2023.00004/2023 du 10/02/2023 relative à la suite de la régularisation foncière du lotissement Doujani II
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Modification de la délibération n°2024.00124/2024 portant sur le RHI BONOVO phase 2-Demande de subvention à l'Etat au titre la lutte contre l'habitat indigne 2024
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Modification de la délibération n°2024.00123/2024 relative à la demande de subvention exceptionnelle à l'Etat pour le projet de la ZAC Hamaha
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Modification de la délibération n°2024.00086/2024 relative à l'échange partenarial entre Mamoudzou et les territoires guyanais
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Modification de l'effectif et prise en compte de l'élection du comité des jeunes de Kaweni
Délibération du
Mobilisation du foncier de l'Etat pour le projet TOTEM : cession de la parcelle AX-300 de l'Etat à la commune
Délibération du
Mise en place de la taxe d'aménagement sectorisée sur le secteur zone scolaire à kaweni, et celui de Mkayamba à l'entrée de Kaweni
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Délibération : Mise à disposition d'agent de la Ville de Mamoudzou au bénéfice du CCAS de Mamoudzou
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Mamoudzou en flamme
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Les transformation de postes
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Délibération : La réactualisation du tableau des effectifs
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Dispositif territoires volontaire
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Délibération : Déplacement d'élus pour représenter la Ville et accompagner le BCM lors de la coupe de France de basket ball
Délibération du
Dénomination du centre administratif
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Délibération : Dénomination des voies restantes des localités de Mamoudzou et M'tsapéré
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Dénomination de la mairie annexe de M'tsapéré
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Demande de subvention DAC (EAC et démocratisation de la culture -théâtre municipal amateur de Mamoudzou)
Délibération du
Demande de subvention auprès du FEDER pour le financement de la construction de la crèche de M'Gombani et mise à jour du plan de financement
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Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier urbain 2022 pour l'étude pré-opérationnelle
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Délibération : Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement foncier et urbain 2022 pour le projet aménagement vo
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Demande de subvention à la CADEMA au titre de l'attractivité et du tourisme /Festival SANAA
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Demande de subvention à la CADEMA "Momojou en fête"
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Demande de gestion foncière du parc Amina OILI à Tsoundzou 1 auprès de l'Etat
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Demande d'agrément service civique
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Demande d'acquisition au Département, de la parcelle BK-849 à M'tsapéré quartier Mandzarsoua pour la construction d'un bâtiment multimodal
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Décisions prises par le Maire en 2024 par délégation du conseil municipal
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Décision modificative N°01/2024 ville MAMOUDZOU et SRU
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Décision modificative 2/2024 : inscription de provisions au budget de la Ville
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Délibération : Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2023
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Création du réseau régional multi-acteurs
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Création d'un contrat de projet pour l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine+(ANRU+)
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Délibération : Convention sur l'intermédiation locative avec SOLIHA Mayotte dans le cadre du NPNRU de Kawéni
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Délibération : Convention plan d'actions entre la mairie de Mamoudzou et le FIPHFP
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Délibération : Convention de délégation de maîtrise d'oeuvrage sur les travaux des reseaux des eaux pluviales au village de Passam
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Convention cadre entre la ville de Mamoudzou et l'office culturel départemental de Mayotte
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Délibération : Contribution à la fête de la science 2022 Modification de la délibération n°2022.00157 - 2022
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Délibération : Confirmation de la délibération n°2022.00041-2022 relative au montant de l'acquisition de la parcelle AW-03 sise à
Délibération du
Délibération : Collation dédiée aux jeunes pour la coupe de France de football
Délibération du
Délibération : Cession de foncier à M.Abasse OUSSENI dans le cadre du relogement relatif au projet habitat innovant à Mahabourini
Délibération du
Délibération : Avis sur le projet de PLUi-HM (plan local d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDM) de la communauté d'aggloméra
Délibération du
Autorisation spéciale d'inscription du quart du budget en investissement pour l'exercice 2025
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Délibération : Attribution du régime indémnitaire dans la filière police municipale
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Délibération : Attribution de subvention exceptionnelle reconstruction Nyumba traditionel de Passamaity
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Délibération : Attribution de subvention aux sportifs de haut niveau
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Attribution de subvention 2024 aux associations culturelles
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Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers de la session 2024 mention très bien
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Délibération : Attribution d'une aide exceptionnelle aux bacheliers ayant obtenu la mention très bien assortie des félicitations
Délibération du
Attribution d'un bail emphytéotique à l'association culturelle de la mosquée de Tsoundzou 1.
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Délibération : Approbation du programme d'équipement public de la ZAC de Doujani
Délibération : Approbation du budget 2023
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Délibération : Approbation de la DM2 2022 et actualisation du PPI
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Approbation de la convention de relogement dans le cadre du projet NPNRU de Kaweni.
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Aide exceptionnelle au sportif de haut niveau Raphael MOHAMED
Délibération du
ADRESSAGE : Modification dénomination des voies de la commune de Mamoudzou
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ADRESSAGE : Dénomination des voies de la commune de Mamoudzou
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Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2024
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Délibération : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2022
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Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 juin 2024
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Adoption du procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2024
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Adoption de la convention de mise à disposition de personnel sous contrat de projet de la ville de Mamoudzou auprès de la caisse des écoles
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Délibération : Adhésion CEREMA
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Adhésion au label "Ville Internet"
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Adhésion à l'Agence France Local (AFL) société territoriale
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Actualisation du régime indemnitaire: indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) complémentaire annule et remplace l'indemnité de garantie (IG)
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Achat d'un livre imagier destiné à être offert à tous les élèves des classes élémentaires et aux espaces de lecture de Ville
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Accueil de la délégation mauricienne au 1 er semestre 2025
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Délibération : Abonnement forfait post stationnement des agents communaux
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