Délibération – Administration générale : Validation de l'admission de Mamoudzou au Réseau Mondial des Villes Apprenantes (RMVA) de l'UNESCO
Délibération du
Délibération – Administration générale : Autorisation au Maire de signer la “Convention d’Utilisation de la Taxe Foncière sur Les Propriétés Bâties – TFPB” avec les bailleurs sociaux
Séance : Conseil municipal du 21 février 2026
Type de séance : Conseil municipal
Date de la séance :
Numéro de l’acte : 2026.00025
Date de délibération :
Publié le
-
Delib-n°2026.00025-Autorisation-au-Maire-de-signer-la-Convention-d-Utilisation-de-la-Taxe-Fonciere-sur-Les-Proprietes.pdf
Délibération – Administration générale : Transformations de postes
Délibération du
Délibération – Administration générale : Transfert de maîtrise d ouvrage au LEMA dans le cadre de la requalification de la rue de Jardin Tsou (2) – Maévadouani
Délibération du
Délibération – Administration générale : Signature du contrat de Ville 2026-2030 : "Engagements quartiers 2030"
Délibération du
Délibération – Administration générale : Renouvellement du bail du bâtiment de la Mairie annexe de Passamainty
Délibération du
Délibération – Administration générale : Renouvellement de la ligne de trésorerie à la CEPAC.
Délibération du
Délibération – Administration générale : Renouvellement de la délibération relative à l'utilisation des véhicules de service par le Maire et le Premier adjoint pour l'année 2026
Délibération du
Délibération – Administration générale : Participation de la ville d une école nomade sur le territoire de Mamoudzou par l'association Apprentis d'Auteuil Mayotte
Délibération du
Délibération – Administration générale : Motion de dénomination du CHM au nom du docteur Martial HENRY
Délibération du
Délibération – Administration générale : Modification de la délibération n°2025.00155 2025 du 5 décembre portant autorisation vote du quart de budget 2025 Mamoudzou et SRU
Délibération du
Délibération – Administration générale : Mise en place d'un plan de professionnalisation et de montée en compétence des ATSEM
Délibération du
Délibération – Administration générale : Demande de subvention au titre du Programme INTERREG VI Approbation du projet COOP-RISKS et autorisations afférentes
Délibération du
Délibération – Administration générale : Demande de subvention au dispositif d'appui à l'action internationale des collectivités territoriales
Délibération du
Délibération – Administration générale : Demande de garantie d'emprunt de l'opération d'acquisition seule de la RESIDENCE MAGOMA HANGA 6 LLI, située au 11 Impasse Kanaleni à MAMOUDZOU 97600
Délibération du
Délibération – Administration générale : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2026
Délibération du
Délibération – Administration générale : Convention de partenariat relative au projet d alimentation en eau agricole Parc Agricole de Kawéni
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution du nom de Madame Echat ADA au futur bâtiment de la mairie annexe de Passamainty
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution de subvention exceptionnelle au volley club de M'tsapéré
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution de subvention à l'école élémentaire Paulette HENRY pour un voyage pédagogique à l'île Maurice
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution de subvention à l'école élémentaire Frimousse pour un voyage pédagogique à La Réunion
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution de subvention à l'école de foot de Kawéni pour l achat d'un minibus
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution de subvention à l'association sportive du collège de Doujani
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution de don exceptionnel à Tamatave après le passage du cyclone Gezani
Délibération du
Délibération – Administration générale : Attribution de don exceptionnel à MAPUTO
Délibération du
Délibération – Administration générale : Approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2024 – ZAC Hamaha
Délibération du
Délibération – Administration générale : Approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2023 – ZAC Hamaha
Délibération du
Délibération – Administration générale : Approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2022 – ZAC Hamaha
Délibération du
Délibération – Administration générale : Appel à manifestation 5 TEVO
Délibération du
Délibération – Administration générale : Adressage dénomination de voie à M tsapéré
Délibération du
Délibération – Administration générale : Adressage dénomination de voie à Cavani
Délibération du
Délibération – Administration générale : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 29 décembre 2025
Délibération du
Délibération – Administration générale : Adhésion et cotisation au réseau régional multi-acteurs SHAMA
Délibération du
Délibération – Administration générale : Acquisition d une partie de la parcelle AI 394 secteur Kawéni – Appartenant à Enzo recyclage dans le cadre du NPNRU pour la création de la ZAE Hamaha
Délibération du